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1 оговорка о замене товара
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Clause de mobilité — Clauses du contrat de travail en France Droit du travail en France Sources du droit du travail Internationales : OIT · UE Étatiques : Constitution · Loi · Règlement · Jurisprudence Professionnelles : Convention collective · Usage… … Wikipédia en Français
REMPLACEMENT — s. m. L action de remplacer une chose par une autre ; Le résultat de cette action. Ces meubles sont vieux, sont brisés, j en ai ordonné le remplacement. Planter de jeunes arbres en remplacement de ceux qui sont morts. J ai cassé ce miroir, ce… … Dictionnaire de l'Academie Francaise, 7eme edition (1835)
Conseil Fédéral (Suisse) — Pour les articles homonymes, voir Conseil fédéral. Composition du Conseil fédéral en 2009 de gauche à droite: Ueli Maurer … Wikipédia en Français
Conseil federal (Suisse) — Conseil fédéral (Suisse) Pour les articles homonymes, voir Conseil fédéral. Composition du Conseil fédéral en 2009 de gauche à droite: Ueli Maurer … Wikipédia en Français
Conseil fédéral (suisse) — Pour les articles homonymes, voir Conseil fédéral. Composition du Conseil fédéral en 2009 de gauche à droite: Ueli Maurer … Wikipédia en Français
Conseil fédéral suisse — Conseil fédéral (Suisse) Pour les articles homonymes, voir Conseil fédéral. Composition du Conseil fédéral en 2009 de gauche à droite: Ueli Maurer … Wikipédia en Français
Conseiller fédéral — Conseil fédéral (Suisse) Pour les articles homonymes, voir Conseil fédéral. Composition du Conseil fédéral en 2009 de gauche à droite: Ueli Maurer … Wikipédia en Français
GRÈVE — La grève est un phénomène dualiste et paradoxal. Comment un phénomène de force peut il être saisi dans les mailles du droit? Alain eut des formules pour traduire cet impossible jeu: «Il me semble que faire grève c’est prendre le parti de forcer? … Encyclopédie Universelle
Conseil fédéral (Suisse) — Pour les articles homonymes, voir Conseil fédéral. Conseil fédéral … Wikipédia en Français
Guerre de l'opium (1840-1842) — Première guerre de l opium Première guerre de l opium Info … Wikipédia en Français
Premiere guerre de l'opium — Première guerre de l opium Première guerre de l opium Info … Wikipédia en Français